PÔLE ADMINISTRATIF

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organisation

LES INSTANCES DU CHBT

  • Le Directoire est une instance de concertation qui appuie et conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. C’est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.

    COMPOSITON DU DIRECTOIRE :

    Membres de droit
    – Virginie GOMEZ, Présidente
    – Dr Marie-Catherine RECEVEUR, Présidente de la Commission Médicale d’Établissement
    – Sophie SANDERS, Direction des soins infirmiers, de la rééducation, et médico-techniques, de la qualité et de la gestion des risques

    Membres désignés par la Directrice et la CME
    – Sylvie MOUTOU, Directrice des Ressources Humaines et des Affaires Médicales
    – Dr Erick FLEURAT, Chef du Pôle Chirurgie
    – Dr Stéphane PELCZAR, Chef du Pôle Médecine
    – Dr Mariagrazia SERRA, Vice-Présidente de la Commission Médicale d’Établissement
    – Jocelyne PLANTIER, Cadre supérieur paramédical de pôle

    Invités permanents
    – Dr Fabrice BOULARD, Département information Médicale
    – Yolande BENANI, Directrice des achats des affaires financières et du système d’information
    – Sophie VOIRIN, Directrice des travaux, de la logistique et du biomédical

    Rapporteur-Secrétaire du Directoire
    – Noémie PALMYRE, Secrétaire Générale, Responsable des affaires générales et juridiques, de la relation avec les usagers et de la communication

  • Le Conseil de surveillance se prononce sur la stratégie et exerce un contrôle permanent de la gestion. Il délibère sur le projet d’établissement, sur le compte financier et sur l’affectation des résultats. Il est consulté sur la politique qualité de l’établissement. Il est informé principalement sur l’Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) et sur le programme d’investissement.
    Ses missions sont donc centrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.
    Le Conseil de surveillance comprend trois collèges où siègent des représentants des collectivités territoriales, des représentants des personnels de l’établissement et des personnalités qualifiées dont des représentants des usagers.

  • La CME est l’organe d’expression du corps médical. Elle contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.
    La CME donne son avis sur les réorganisations d’activité médicale, la formation continue des médecins et l’évaluation de leur activité.
    La CME émet des avis sur la plupart des points rythmant la vie hospitalière et soumis aux décisions du directeur ou aux délibérations du conseil de surveillance, tels que le projet d’établissement, les programmes d’investissement, l’organisation interne, la politique sociale de l’établissement…

  • Le CLIN est une sous-commission de la CME.

    Le CLIN est chargé de la lutte contre les infections nosocomiales et infections associées aux soins au sein de l’établissement, notamment par l’élaboration et la mise en œuvre de recommandations de bonnes pratiques d’hygiène et l’information/formation aux personnels.

  • La CAI est une sous-commission de la CME.

    La CAI prépare un programme d’actions, en prenant en compte les évolutions réglementaires, les orientations fixées par les autorités nationales ou régionales, les données propres à la vie de l’établissement, l’expression des usagers, et la production des autorités ou experts externes (inspections, certifications, organismes externes habilités), ainsi que l’accréditation des médecins et équipes médicales.

  • Le CLUD est une sous-commission de la CME.

    Le CLUD vise à améliorer la prise en charge de la douleur. Il est force d’analyse, de proposition, de validation, de coordination et de communication vis-à-vis du public et des professionnels. Il aide au développement de la formation continue et à la mise en place de plans d’amélioration de la qualité pour l’évaluation et le traitement de la douleur.

  • Le COMEDIMS est une sous-commission de la CME.

    Conformément à la réglementation, le COMEDIMS participe à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles à l’intérieur de l’établissement.

  • Constituée de personnels élus, elle est consultée sur l’organisation générale des soins et sur l’accompagnement des malades dans le cadre du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-technique. Elle se prononce aussi sur l’évaluation des soins et des pratiques professionnelles, la recherche en soins, la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins, l’organisation et le Projet d’Établissement.

  • Le Comité Social d’Établissement remplace le comité technique d’établissement et le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail depuis les dernières élections professionnelles du 8 décembre 2022.
    Présidé par le Directeur, il est composé de représentants du personnel non médical élus, représentant de la CME…
    Ce comité est consulté notamment pour les conditions et l’organisation du travail dans l’établissement, la politique générale de formation du personnel, les critères de répartition des primes.

  • La Commission Des Usagers permet de faire le lien entre l’établissement et les usagers, notamment en examinant leurs réclamations et en recommandant à l’établissement des mesures d’amélioration pour l’accueil, la prise en charge des patients et de leur famille. Elle est informée des actions correctives mises en place en cas d’événements indésirables graves et elle recueille les observations des associations conventionnées intervenant dans l’établissement afin de proposer un projet des usagers.